Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAD CONSEIL
DANIEL COLE

Numéro de dépôt :
1521042
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1999

Présentation de la marque SQUAD CONSEIL

Déposée le 24 mars 1989 par DANIEL COLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUAD CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANIEL COLE, domicilié(e) 102, rue Paul Déroulède, 92270 BOIS-COLOMBES - France.

La marque SQUAD CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAD CONSEIL est expirée depuis le 24 mars 1999.

DANIEL COLE a également déposé les autres marques suivantes : WITH


DANIEL COLE - 102, rue Paul Déroulède, 92270 BOIS-COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

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